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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE
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FRANCE ACCUEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE ACCUEIL
SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3375231
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2025
FRANCE ACCUEIL de SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE

Présentation de la marque FRANCE ACCUEIL

Déposée le 11 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE domicilié(e) Pointe de Pen Lan - 56190 - BILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 654 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCE ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ACCUEIL arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SALSO IODIQUE , THERMES PHENICIENS , NOPAL , AQUA-PHENICIA , DOMAINE DE ROCHEVILAINE , SPAMARIN , BRETAGNE BONHEUR


SOCIETE ANONYME DOMAINE DE ROCHEVILAINE, Société anonyme - Pointe de Pen Lan - 56190 - BILLIERS - France - SIREN 343654976


PROMARK, M. Berthet Alain - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2015 n°2588639 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-04

Services hôteliers ; services de réservation d'hôtels ; hébergement temporaire ; services de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; direction et gestion d'hôtels ; location de chambres ; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions, restauration (repas), y compris la restauration (repas) livrée à domicile, préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; crèches et pouponnières d'enfants ; services de location de salles de réunions.